Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Parties

Le Vendeur : PEAXISE, entreprise enregistrée en France, immatriculée sous le numéro 900 843 004, dont le siège social est situé à J'PEUX PAS J'AI RANDO by Peaxise, BP 06, 40230 Saint Vincent de Tyrosse PDC

Note fiscale : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Le Client : Toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site peaxise.com

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Vendeur propose ses produits à la vente sur le site jpeuxpasjairando.com et les conditions auxquelles le Client peut effectuer un achat sur ce site.

3. Commande

Le Client peut passer commande des produits proposés sur le site peaxise.com .
La commande du Client constitue une offre d'achat des produits selon les termes des CGV.
Le Vendeur se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande à sa seule discrétion.
Le contrat de vente entre en vigueur lorsque le Vendeur confirme la commande par email.

4. Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros et comprennent la TVA applicable.
Le paiement peut être effectué par [carte de crédit].
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix en vigueur au moment de la commande seront appliqués.

5. Livraison

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.
Le Client est responsable de vérifier l'état des produits à la réception et de signaler tout dommage ou défaut dans un délai de 7 jours suivant la réception.

6. Droit de Rétractation

Le Client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le Client doit informer le Vendeur de sa décision par écrit [indiquez les coordonnées pour exercer ce droit, par exemple, par email].
Le Client devra retourner les produits en parfait état, dans leur emballage d'origine, et à ses frais.
Le Vendeur remboursera le Client dans un délai de 5 jours à compter de la réception des produits retournés.

7. Garanties et Responsabilité

Le Vendeur garantit la conformité des produits aux spécifications indiquées sur le site.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des produits.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et au site sont réservés au Vendeur.
Le Client s'engage à ne pas reproduire, distribuer ou utiliser les contenus du site sans autorisation écrite du Vendeur.

9. Données Personnelles